RESPONSABILITES

Le club ULM EVASION est assuré en RC pilote et dégâts machine pour les appareils dont il est propriétaire.

Toutefois, la responsabilité du PILOTE pourrait être engagée s’il n’est pas en règle ; ou à la suite d’accidents résultant d’une imprudence ou d’une infraction caractérisée aux règles de la circulation aérienne.

A ce titre, il est particulièrement important que chaque pilote respecte la réglementation aérienne, et les consignes de sécurité.

Le PILOTE responsable des détériorations ou destructions du matériel du club, suite à une négligence, participera aux frais de réparation. (La commission de discipline statuera)

Dans le cas d’accidents survenus à la suite d’infractions graves, sanctionnées par les tribunaux, l’intégralité du préjudice causé, pourra être mis à la charge du pilote responsable.

Le Club décline toute responsabilité pour les dommages subis par les membres utilisant les appareils du Club, qu’ils pilotent eux-mêmes ou à bord desquels ils ont pris place ; ainsi que pour les dommages corporels ou autres subis par les passagers qui auraient pris place à bord des appareils mis à leur disposition.

Par le fait même de leur adhésion au Club, les membres pilote ou non, renoncent à tout recours contre le Club ULM EVASION, du fait des accidents dont ils pourraient être victimes.

ORGANISATION DES VOLS

-          Les responsables des vols auront toute autorité pour décider si les vols doivent avoir lieu, et les conditions dans lesquelles ils doivent se dérouler.

-          Les pilotes désirant prendre un ULM en charge, devrons avoir être lâchés par l’instructeur ou un responsables des vols.

-          Une liste des membres autorisés sera établie en accord avec l’instructeur et le Comité de Direction du Club.

-          Une suspension de vol pourra être prononcée par le Conseil de sécurité à l’encontre des élèves ou des pilotes, qui par leur indiscipline, leur imprudence ou leur conduite n’aura pas respecté les consignes de sécurité.

RESERVATION DES VOLS

-          Un logiciel de réservation en ligne permet de connaître la disponibilité des appareils et de gérer les vols, chaque membre possède un code personnel qui lui permet à la fois de réserver et de visualiser son carnet de vols.

-          La réservation ne sera possible que si le compte a en crédit un minimum de 1 heure de vol.

CONSIGNES DE SECURITE

Avant la prise en charge d’un appareil :

1°) S’assurer de la validité du certificat de navigabilité de l’ULM

2°) Vérifier que les documents de bord de l’ULM soient en sa possession, à savoir :

-          Fiche d’identification ULM

-          Carte jaune

-          LSA

-          Attestation d’assurance

-          Carte géographique et tous documents nécessaires au voyage.

3°) Etudier le parcours projeté, en fonction des obligations faites aux navigateurs ; et qui comportent la connaissance de la réglementation, et de la position des AIR WAYS, des zones dangereuses et interdites, fréquences Radio, et consignes diffusées par les NOTAMS.

4°) S’informer des conditions METEO du parcours.

5°) S’assurer du niveau d’huile, du liquide de refroidissement et de la quantité de carburant restant.

6°) Effectuer avec attention les vérifications cellules et moteur (visite pré vol) ainsi que l’ACHEVER avant le décollage.

7°) Arrivé à destination, remplir le carnet de bord et saisir la fin de vol sur le logiciel de réservation, mettre les clés et documents de bord en sécurité.

8°) Payer toutes les redevances aéronautiques (atterrissage, balisage, parking) Interdiction formelle de faire adresser les factures au Club.

9°) Chaque pilote doit se considérer comme seul responsable de ses décisions.

En cas d’accident, il ne pourra en aucun cas se prévaloir d’une autorisation qui aurait été accordée pour dégager sa responsabilité personnelle.

CONTROLES DES PILOTES

Les pilotes n’ayant pas volé depuis un certain temps doivent se faire reprendre par l’instructeur.

Cette reprise en mains est obligatoire pour les pilotes qui n’auraient pas volé depuis 3 mois sur les appareils du Club.

Ces limites s’entendent pour un type d’ULM déterminé et n’excluent pas l’obligation d’une reprise en mains par l’instructeur chaque fois que cela s’avèrera nécessaire.

D’autre part, il est expressément recommandé aux pilotes de ne pas emmener de passagers si leur entraînement est insuffisant.

Pour pouvoir emmener des passagers, il faut justifier de 3 atterrissages et 3 décollages dans les 3 mois précédant le vol.

BAPTEMES DE L’AIR

Le pilote doit totaliser 200 heures de vol sur le type d’appareil, et avoir plus de 20 heures de vol dans les 12 derniers mois.

RECOMMANDATIONS DIVERSES

Les pilotes sont invités à vérifier et à compléter eux-mêmes les pleins des réservoirs carburants

En cas d’abandon d’un ULM sur un terrain étranger, le retour sera effectué par un autre pilote et sera porté au compte de celui ayant abandonné l’appareil. La météo étant la seule dérogation prise en compte pour établir le montant de la facturation.

La plus grande attention est recommandée lors du déplacement et du garage des appareils.

Tout incident intéressant le Vol ou le Matériel doit être doit être signifié, notamment les aterrissages DURS, accrochages, etc.

LA SECURITE DES AUTRES PEUT EN DEPENDRE.

Les évolutions à caractère acrobatique sont formellement interdites. Elles font subir des efforts pour lesquels les machines n’ont pas été construites.

Elles peuvent entraîner des détériorations ou affaiblissements des structures pouvant entraîner, par la suite, des accidents GRAVES.

La réglementation interdit formellement la mise en route manuelle d’un moteur.

Vérifier que le passager soit bien installé, ceinture réglée et porte fermée (multiaxes) correctement avant de décoller.

LE DROIT A L'IMAGE.

Le club peut prendre des photos de nos membres lors d'événements comme les sorties club, les cours de pilotage, les baptêmes,....

Si le membre n'est pas d'accord, il peut contacter le président du Club.


Le comité

Recherche

Copyright © 2015 All Rights Reserved.